Logiciel : l'ensemble du programme informatique incluant tous les médias, données, services, dont notamment, identifiant et code d'accès, application, documentations, tous fichiers et données, graphiques, images, modèles, symboles, icônes, textes, interprétations, codes et codes sources, scripts et portions de scripts, adresses internet URL, connexion et session, ports de serveurs.
Micro-ordinateur: un terminal internet équipé d'un navigateur internet compatible (PC, Mac, iPhone, iPad, netbook, tablette etc.).
Identifiants: identifiant (ou nom) et code d'accès (mot de passe) nécessaires à la connexion au Logiciel.
Compte utilisateur: ensemble de données relatives à l'utilisation du Logiciel, incluant notamment la permission d'accès au Logiciel et les données personnelles de l'utilisateur.

Vous ne pouvez utiliser ce Logiciel qu'en acceptant de respecter l'ensemble des obligations qui sont exposées ci-après. C'est sous cette condition que la société ASTROQUICK, ci-après dénommée ASTROQUICK, S.A.R.L. au capital de 7.500 Euros. dont le siège social est au 10 Parc Club du Millénaire - 1025 avenue Henri Becquerel - F 34000 MONTPELLIER - France, vous concède le droit d'utiliser le Logiciel.
Si ces limites et conditions ne vous conviennent pas, vous ne devez en aucun cas utiliser le Logiciel. Vous avez alors la possibilité de demander le remboursement du prix que vous avez acquitté.
Le simple fait d'utiliser le Logiciel vaut acceptation sans réserve des termes de ce contrat de licence.

Le Logiciel et toute sa documentation sont la propriété exclusive d'ASTROQUICK. Cette propriété est protégée à la fois par les lois en vigueur en France et par les traités internationaux.

En achetant ce produit, vous faites acquisition d'un droit d'utilisation personnel, mais en aucun cas la propriété du Logiciel lui-même. De même, vous ne bénéficiez d'aucun droit sur les marques, noms commerciaux ou autres signes distinctifs, secrets de fabriques, brevets, modèles, que ce soit d'ASTROQUICK et/ou de ses concédants.
Il vous est expresssement interdit de louer ou prêter le Logiciel, de concéder des sous-licences ou de céder cette licence à un tiers.
ASTROQUICK vous autorise donc, dans le cadre du présent contrat de licence, à faire personnellement usage du Logiciel dans les limites et conditions ci-après définies, étant précisé que ce droit d'utilisation ne vous est pas accordé à titre exclusif.

Vous êtes seul autorisé à utiliser le Logiciel sur plusieurs micro-ordinateurs, à condition que le Logiciel ne soit utilisé que sur un seul micro-ordinateur à la fois. L'utilisation simultanée du Logiciel à partir de plus d'un micro-ordinateur est interdite, ASTROQUICK se réserve le droit de déconnecter automatiquement et de suspendre le Compte utilisateur dès la détection de logins ou sessions effectués simultanément, notamment depuis plusieurs adresses IP ou plusieurs navigateurs internet. Vous devez toujours conserver vos Identifiants et codes d'accès strictement confidentiels.
En conséquence, vous reconnaissez être le seul et unique responsable à l'égard d'ASTROQUICK de tous actes effectués à partir de votre Compte.
Si vous utilisez le Logiciel depuis un micro-ordinateur partagé (bureau, cyber-café, portable etc.) vous devez veiller expressément à désactiver, ou ne pas activer, la mémorisation automatique des Identifiants de connexion au Logiciel.
En cas de perte ou fuite accidentelle de vos Identifiants, vous vous engagez expressément à changer immédiatement votre mot de passe de connexion, dans le Logiciel (menu "Licence et Compte").
En cas d'utilisation du Compte ou du Logiciel par un tiers, ASTROQUICK se réserve le droit de déconnecter et de suspendre automatiquement le Compte utilisateur et de résilier de plein droit la présente licence sans que vous puissiez prétendre à un remboursement, même partiel, du prix que vous avez acquitté.
En cas de tentative d'intrusion, de saturation, de parasitage, de piratage, de détournement du Logiciel ou de ses composants avec des méthodes, techniques, automatismes, scripts ou logiciels malveillants, ASTROQUICK procédera immédiatement à la résiliation du présent contrat, la suppression définitive du Compte (sans remboursement) et engagera des poursuites légales ou judiciaires afin d'obtenir réparation de tous dommages, travaux et dépenses nécessaires pour le rétablissement de l'intégrité de son Logiciel et de ses serveurs.

Vous vous engagez expressément à communiquer sous 10 jours tout changement d'adresse postale ou d'adresse email à ASTROQUICK, soit par courrier électronique, soit en mettant à jour votre fiche client en ligne: http://www.astroquick.fr/boutique-en-ligne-espace-client.php.
En cas d'adresses fausses ou incorrectes et en l'absence de réponse à plusieurs de ses demandes par courriers électroniques, ASTROQUICK se réserve le droit de suspendre votre Compte et de résilier de plein droit le présent contrat sans que vous puissiez prétendre à un remboursement, même partiel, du prix que vous avez acquitté.

Vous vous interdisez expressément :
1 - de partager le droit d'utilisation qui vous est concédé, ou d'utiliser le Logiciel à des fins de prêt ou de location,
2 - de diffuser, distribuer, communiquer, publier, sous quelque forme ou biais que ce soit, partiellement ou en totalité, le Logiciel, ses composants, ses données, sa documentation, ses urls, vos identifiants,
3 - en aucune manière rendre disponible (directement ou indirectement) le Logiciel sur un serveur ou relais de réseau intranet ou internet,
4 - de créer un lien internet hypertexte vers une page web, une image ou tout élément ou composant du site internet du Logiciel.
5 - de modifier, traduire, décompiler, faire de l'ingénierie inverse, incorporer, désassembler le Logiciel, ses composants ou sa documentation étant entendu que vous gardez la possibilité d'adapter pour votre usage exclusif et privé les textes d'interprétation prévus pour être utilisés avec le Logiciel,
6 - de supprimer les mentions de droits d'auteur, marques, modèles, noms commerciaux, logos, copyright, légendes, symboles du Logiciel ou des documents produits avec ce Logiciel,
7 - de diffuser, publier, sous quelque forme ou biais que ce soit, les documents et/ou oeuvres produits avec le Logiciel exception faite des graphiques et des études rédactionnelles personnalisées réalisées dans le cadre des conditions d'Utilisation Commerciale décrites ci-après,

L'étendue des droits d'utilisation des documents et/ou oeuvres produits avec le Logiciel varie selon la dénomination qui figure sur la preuve ou facture d'achat.
Utilisation Personnelle: signifie que l'utilisation du Logiciel et les documents et/ou oeuvres qui en sont issus sont exclusivement destinés au cadre familial et privé, a l'exclusion de toute forme de publication ou de commercialisation. L'utilisation commerciale du Logiciel, la publication sous quelque forme que ce soit, même à titre gratuit, des documents et/ou oeuvres réalisées en partie ou en totalité avec le Logiciel est formellement interdite.
Utilisation Professionnelle: signifie que le Logiciel et les documents et/ou oeuvres qui en sont issus peuvent faire l'objet d'une utilisation commerciale exclusivement dans les limites du présent contrat. Cela entend notamment :
- l'interdiction de supprimer les mentions de droits d'auteur, marque et noms commerciaux sur les documents et/ou oeuvres produits avec le Logiciel,
- l'interdiction d'utiliser une licence par plus d'un utilisateur,
- l'interdiction de vendre les rapports AstroBasic,
- l'interdiction de publier ou de commercialiser les documents et/ou oeuvres produits avec le Logiciel par tous autres moyens que celui de document individuel imprimé ou de document électronique délivré par email, tels que des sites internet publics ou privés, ou tout autre support ou moyen de publication non prévue dans le présent contrat.

Quelque soit votre utilisation Personnelle ou Professionnelle, ASTROQUICK vous concédera gracieusement un droit de reproduction des cartes du ciel sur simple demande écrite mentionnant la nature et le support de votre projet de publication, étant précisé que ce droit est consenti sous réserve de mention des droits de propriété intellectuelle dont les termes sont définis par ASTROQUICK.
ASTROQUICK se réserve le droit de refuser la reproduction de son Logiciel et notamment des cartes du ciel, sur tout support ou publication contraire à la loi, à la morale et aux bonnes moeurs.

Vous reconnaissez et acceptez que le Logiciel contient des compteurs qui mesurent l'activité et la sollicitation du Logiciel, et que le droit d'utilisation vous est concédé avec des limites techniques, relatives notamment à la charge serveur, la fréquence et le volumes des transmissions de données.
Même si ASTROQUICK n'a défini aucune limite, ASTROQUICK peut décider, à tout moment et à son entière discrétion, de fixer de telles limites, notamment relatives aux nombre de requettes de graphiques et d'interprétations astrologiques. Dans le cas où votre utilisation du Logiciel dépasserait ces limites, ASTROQUICK pourra de plein droit résilier la présente licence et procèdera alors au remboursement partiel du prix que vous avez acquitté, au prorata des mois restants non consommés.

Limite commerciale de la version PRO uniquement : le nombre de rapports mis en page est limité à un total de 360 exemplaires par an, quel que soient les modules d'interprétation utilisés. Cette limite ne s'applique pas aux rapports graphiques "Thème astral PDF", ni aux interprétations textuelles (menu "Publication" des interprétations non mis en page). Si votre consommation totale de rapports mis en page (formats RTF et HTML) venait à dépasser cette limite, l'ensemble de ces rapports ne sera alors plus accessible jusqu'à expiration de votre licence annuelle, ou jusqu'à la date anniversaire de votre licence de deux ans ou plus.

ASTROQUICK se réserve la possibilité d'éditer et/ou commercialiser des mises à jour numérotées ou des nouvelles versions du Logiciel. Dans l'hypothèse d'une telle édition, à laquelle ASTROQUICK ne s'engage toutefois pas, ASTROQUICK vous fera gratuitement bénéficier des mises à jour numérotées pendant toute la durée de votre licence.

Le Logiciel est une oeuvre originale de l'esprit protégée en tant que telle par les législations nationales et internationales. De même, les marques et dénominations présentes dans le Logiciel et les documents ou oeuvres qui en sont issus sont la propriété de leurs titulaires respectifs. A ce titre, vous vous engagez à maintenir intactes les mentions de droits d'auteur et autres privilèges de propriété intellectuelle sur le Logiciel et les documents et/ou oeuvres qui en sont issus. Toute reproduction intégrale ou partielle du Logiciel et des documents ou oeuvres qui en sont issus n'est consentie que sous la condition absolue qu'elle contienne toutes les mentions légales de propriété du Logiciel.
En cas d'utilisation d'une licence Personnelle à des fins professionnelles, même à titre gratuit, de publication de documents issus du Logiciel réalisée sans son consentement écrit ou omettant ses mentions légales de propriété, ASTROQUICK pourra procéder sans préavis à la résiliation de la présente licence sans que vous puissiez prétendre à un remboursement, même partiel, du prix que vous avez acquitté.

ASTROQUICK garantit le fonctionnement du Logiciel, conformément à son manuel d'utilisation, pour des navigateurs internet standards (et gratuits) tels que Firefox™ ou Safari™. Sont exclus de cette garantie les navigateurs non-standards ou propriétaires, dont notamment Microsoft™ Internet Explorer™ 7.
Bien qu'ASTROQUICK s'efforce de fournir un service continu avec les meilleures conditions de disponibilité du Logiciel, vous reconnaissez et admettez expressément que le Logiciel peut ne pas être opérationnel ou accessible à tout moment. ASTROQUICK n'est tenue que d'une obligation de moyens et vous reconnaissez que les aléas de l'accès au réseau Internet constitué par l'interconnexion de multiples systèmes informatiques, ne permettent de fournir aucune garantie quant à la permanence du service et le maintien de ses performances.

Vous reconnaissez et admettez expressément que l'utilisation du LOGICIEL est à vos risques et périls. Le Logiciel est fourni "tel quel", sans aucune garantie explicite ou implicite. ASTROQUICK ne fournit notamment aucune garantie quant à l'utilisation, les fonctionnalités, les performances, la fiabilité et la qualité marchande du Logiciel. ASTROQUICK ne garantit notamment pas que les fonctions contenues dans le Logiciel répondront à vos besoins spécifiques ou que le fonctionnement du Logiciel soit ininterrompu, exempt de bugs, d'erreurs ou toute autre malfaçon.
Vous êtes responsable de l'utilisation du Logiciel et des résultats qui en seront obtenus.
La présente garantie ne pourra vous priver de toute autre garantie légale, dans la mesure où celle-ci est applicable.

ASTROQUICK et aucun tiers ayant de manière directe ou indirecte participé à la conception, fabrication, distribution, commercialisation ne pourront en aucun cas être recherchés en responsabilité à raison des dommages directs ou indirects, de la perte faite ou du manque à gagner, qui seraient la conséquence de l'utilisation du Logiciel. Toute interruption dans les activités de l'utilisateur, toute perte par ce dernier de toutes informations, toutes conséquences économiques ou autres ne pourront en aucun cas donner lieu à réparation et ceci même si ASTROQUICK a été informée de l'éventualité ou de la possibilité de tels dommages.

Sauf résiliation, la licence d'utilisation est consentie en vertu du présent contrat pour la durée indiquée sur la facture ou preuve d'achat.
Vous pourrez cesser d'utiliser le Logiciel à tout moment et demander à ASTROQUICK la suppression de votre Compte et de vos données personnelles. En cas de cessation d'utilisation pour quelle que cause que ce soit, les montants perçus au titre de chaque licence restent définitivement acquis à ASTROQUICK et les montants dus au jour de la résiliation restent dus.
Sauf demande de suppression de votre part, votre Compte utilisateur est conservé au moins 2 ans après expiration de la licence. Dans les 24 mois suivant l'expiration de votre licence, vous bénéficiez gratuitement, sur simple demande par email, d'un accès au Logiciel et à votre Compte (durée limitée à 24 heures et à une demande par trimestre).
ASTROQUICK peut immédiatement, de plein droit et sans notification préalable, résilier la présente licence en cas d'inobservation de l'une quelconque des dispositions du présent contrat. La résiliation d'une licence n'est pas exclusive de toute autre réparation légale ou judiciaire qu'ASTROQUICK souhaiterait obtenir.
Un seul et unique Compte Utilisateur est rattaché à un compte client, par conséquent pour un même compte client, toute nouvelle commande de licence complète et remplace la précédente licence. Vous pouvez néanmoins souscrire une autre licence en créant un autre compte client avec une autre adresse email; dans ce cas, chaque compte Compte Utilisateur reste indépendant des autres. En cas d'erreur lors de l'inscription, sur simple demande au service technique, deux Comptes Utilisateur peuvent être fusionnés en un seul pour qu'y soient restituées vos données et préférences. En renouvelant votre licence d'un an (ou plus), au moins 30 jours avant son échéance, vous bénéficiez automatiquement d'un mois gratuit par année d'ancienneté (1 an d'ancienneté = 1 mois offert, 2 ans = 2 mois offerts etc.).
Le bonus de fidélité est définitivement perdu avec l'expiration de la licence.
En cas de changement de licence pour une autre version du Logiciel et de renouvellement moins de 29 jours avant échéance, aucune remise de fidélité ne pourra être reportée. Les mois gratuits comptent 30 jours, ne sont pas cessibles et ne sont pas pris en compte pour un remboursement.
Les licences sont contractées pour leur durée nominative et ne sont pas remboursables ni cessibles pour une autre durée ou une autre version, elles restent échangeables seulement pour une version supérieure. En cas de baisse des tarifs ou de promotions ponctuelles, aucune demande de remboursement ne sera recevable.

Les parties déclarent expressément que les courriers électroniques auront entre elles la valeur d'une preuve écrite.
Vous reconnaissez et admettez expressément que le Logiciel enregistre des données personnelles qui sont conservées de manière sécurisée et strictement confidentielle. ASTROQUICK pourra, à tout moment et à son entière discrétion, utiliser les données relatives à l'utilisation du Logiciel qui sont constituées de compteurs de flux, compteurs chronométriques, alertes système, fichiers de logs, fichiers de cache mémoire et fichiers d'erreurs.
Sauf dans le cas d'une demande d'assistance technique de votre part, ASTROQUICK s'interdit expressément d'accéder à vos données personnelles que constituent vos données de naissance et vos éventuels fichiers d'interprétations astrologiques. Ces données sont codées et anonymisées sur les serveurs du Logiciel.
ASTROQUICK s'engage expressément à ne jamais utiliser dans son Logiciel des scripts ou des cookies de serveurs tiers tels que ceux de services de publicités ou de suivi de navigation.
Bien que le Logiciel offre des sauvegardes automatiques, ASTROQUICK ne pourra être tenue responsable de la perte des données stockées sur le serveur du Logiciel, il vous appartient de faire régulièrement vos propres sauvegardes (en cas de perte, contactez le service technique).

ASTROQUICK ne pourra être tenue responsable de l'inexécution, des manquements ou retards pris dans l'exécution de l'une quelconque de ses obligations qui seraient dues à la survenance d'un cas de force majeure tels que, notamment, les interdictions légales, les mouvements sociaux, les blocages de toute nature, les pannes de réseaux, les redressements ou liquidations judiciaires de sous traitants.

Ce contrat est régi par le droit français. Tout différent relatif à la validité, à l'interprétation, à l'exécution ou à la résiliation du présent contrat sera soumis au Tribunal de Commerce de Montpellier. Si pour quelque raison que ce soit, tout ou partie d'une des dispositions figurant ci-dessus venait à être annulée, les autres dispositions n'en conserveraient pas moins leur plein effet.